Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

113 questions

  1. Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet

    Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  2. Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 00229 posée par M. André Ferrand

    Concours de l'internat

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès aux soins des étudiants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 00455 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Revalorisation de la profession paramédicale des ergothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 00578 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance des études infirmières au niveau licence

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 00772 posée par M. Jean Besson

    Utilisation des défibrillateurs automatiques et formation aux gestes qui sauvent

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 00974 posée par M. Louis Souvet

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 01011 posée par M. Ivan Renar

    Qualification en licence universitaire du diplôme infirmier

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports