Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 09888 posée par Mme Colette Giudicelli

Déficit de couverture en matière de complémentaire santé de la population étudiante

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Postes d'internes non pourvus en médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Question n° 11010 posée par M. Rémy Pointereau

Protection sociale des étudiants français au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Question n° 11887 posée par M. Dominique Leclerc

L'avenir de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

Statut de l'herboristerie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

25/02/2010
Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/03/2010
Question n° 13441 posée par M. Alain Fauconnier

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Question n° 13527 posée par M. Robert Tropeano

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Question n° 13532 posée par Mme Samia Ghali

Surveillance des piscines et des plages et apprentissage de la natation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Question n° 13581 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/05/2010