Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
31 questions
-
Question n° 11826 posée par M. Alain Houpert
Responsabilité civile d'un interne titulaire d'une licence de remplacement
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson
Directeurs des soins
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 00815 posée par M. Jeanny Lorgeoux
Paiement d'une indemnité compensatrice de logement aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
-
Question n° 19628 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences pour les établissements territoriaux pour personnes âgées dépendantes de l'ntégration des infirmiers en catégorie A de la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 18061 posée par M. Claude Bérit-Débat
Inquiétudes face aux réductions massives de postes dans les hôpitaux publics
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 11049 posée par M. Robert Navarro
Retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 11050 posée par M. Robert Navarro
Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
-
Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 23464 posée par M. Jean-Marie Bockel
Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers.
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 23514 posée par M. Jean-Pierre Vial
Conditions de nomination des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités