Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
25 questions
-
Question n° 0363G posée par M. Robert Laufoaulu
Santé en Outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
-
Question n° 15036 posée par M. Michel Fontaine
Préoccupations de responsables de structures d'hébergement à La Réunion
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 15127 posée par M. Didier Robert
Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 15842 posée par M. Michel Fontaine
Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 18228 posée par M. Michel Fontaine
Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 19493 posée par M. Antoine Karam
Vaccination de rappel contre la fièvre jaune pour la Guyane
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 20152 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre la propagation du virus Zika
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 20164 posée par M. Alain Joyandet
Épidémie du virus Zika
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 20232 posée par M. Maurice Antiste
Suivi nutritionnel des établissements d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
-
Question n° 20398 posée par Mme Élisabeth Doineau
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé