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Questions avec réponses

137 questions

1. Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen

   Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/03/2010
2. Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

   Retraite des praticiens hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/03/2010
3. Question n° 12419 posée par M. Yves Daudigny

   Retraite des praticiens hospitaliers et prise en compte de la pénibilite

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/03/2010
4. Question n° 12420 posée par M. Yves Daudigny

   Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   04/03/2010
5. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

   Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/03/2010
6. Question n° 0862S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Situation de l'hôpital de Pithiviers

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   18/03/2010
7. Question n° 12640 posée par M. Jacky Le Menn

   Nécessité d'une attitude de concertation pour les sorties d'essai des patients en hospitalisation d'office

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   25/03/2010
8. Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

   Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   01/04/2010
9. Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   01/04/2010
10. Question n° 0924S posée par M. Michel Billout

    Sauvegarde et développement du service public de santé à Melun

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    13/05/2010