Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

137 questions

Question n° 11707 posée par M. Jacques Mahéas

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Question n° 11725 posée par M. Pierre Martin

Retraite des praticiens hospitaliers et modalités de nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Question n° 11913 posée par M. André Vantomme

Évolution du régime des retraites appliqué aux praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 11914 posée par M. André Vantomme

Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 11935 posée par M. André Trillard

Nomination des psychiatres des hôpitaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 11936 posée par M. André Trillard

Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Question n° 0041C posée par M. Alain Milon

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Question n° 0042C posée par M. Jacky Le Menn

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Question n° 0043C posée par M. Guy Fischer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Question n° 0044C posée par M. Jean Boyer

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010