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Questions avec réponses

49 questions

1. Question n° 18653 posée par M. Philippe Madrelle

   Situation des praticiens diplômés hors Union européenne

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   26/05/2011
2. Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge

   Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   31/03/2011
3. Question n° 17819 posée par M. Gérard Longuet

   Formulaire de déclaration du médecin traitant

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   26/05/2005
4. Question n° 17829 posée par M. Thierry Repentin

   Situation des praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   26/05/2005
5. Question n° 17843 posée par M. Marcel Vidal

   Statut des praticiens hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   26/05/2005
6. Question n° 17620 posée par Mme Élisabeth Lamure

   Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005
7. Question n° 17622 posée par M. François-Noël Buffet

   Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005
8. Question n° 17696 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Situation des médecins anesthésistes libéraux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005
9. Question n° 17703 posée par Mme Patricia Schillinger

   Statut des praticiens hospitaliers à temps partiel

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/05/2005
10. Question n° 17723 posée par M. Jacques Siffre

    Statut des praticiens des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    19/05/2005