Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
81 questions
-
Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot
Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 1966S posée par Mme Colette Mélot
Conditions d'exercice de la médecine préventive au sein des centres de gestion
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 1906S posée par Mme Anne Ventalon
Conséquences pour les assurés sociaux des difficultés à pouvoir déclarer un médecin traitant
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 1884S posée par Mme Martine Filleul
SOS médecins France
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 1832S posée par M. François Calvet
Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
-
Question n° 1833S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Revalorisation de la visite à domicile pour SOS médecins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
-
Question n° 1822S posée par M. Stéphane Sautarel
Demande de remboursement des aides du dispositif d'indemnisation de perte d'activité versées par l'assurance maladie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
-
Question n° 1796S posée par Mme Sylviane Noël
Modification des règles de calcul du dispositif d'indemnisation de perte d'activité des médecins de montagne
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
-
Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre
Offre médicale et zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
-
Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin
Réforme des études de santé et pénurie de médecins
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie