Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 2037S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Reprise de la collecte de sang en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 1930S posée par M. Guillaume Chevrollier

    La situation des dons d'organes en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 1738S posée par M. Cyril Pellevat

    Difficultés rencontrées par la filière du sang

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  4. Question n° 1740S posée par Mme Frédérique Puissat

    Accès aux traitements pour les patients atteints d'algie vasculaire de la face

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  5. Question n° 0664S posée par Mme Catherine Deroche

    Gestion personnalisée du capital sanguin

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  6. Question n° 0120S posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les donneurs d'organes ultramarins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 0017S posée par M. Gilbert Bouchet

    Transport des greffons

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1190S posée par Mme Françoise Férat

    Fermeture du site de collecte de sang d'Épernay

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  9. Question n° 0938S posée par M. Marc Laménie

    Menaces de fermeture de postes fixes de l'Établissement français du sang

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  10. Question n° 0789S posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction du DEHP dans les tubulures

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion