Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1748 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

1479 questions

  1. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

    Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 0992S posée par M. Bernard Jomier

    Meilleure prévention de l'arrêt cardiaque extra-hospitalier en France

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  3. Question n° 0995S posée par M. Stéphane Demilly

    Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  4. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

    Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  5. Question n° 0971S posée par Mme Pauline Martin

    Situation de la psychiatrie dans le Loiret

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

  6. Question n° 0972S posée par M. Rémy Pointereau

    Situation des maternités dans le département du Cher

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 0977S posée par M. Daniel Laurent

    Eau potable et présence de chlorothalonil

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  8. Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

  9. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 0988S posée par M. Philippe Tabarot

    Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bevera dans le département des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées