Recherche de questions

Questions avec réponses

1479 questions

1. Question n° 0723S posée par Mme Sylviane Noël

   Refus de greffe de patients non vaccinés contre le covid-19

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   01/06/2023
2. Question n° 0727S posée par M. Alain Richard

   Réforme du financement des cliniques privées et conséquences en Île-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   01/06/2023
3. Question n° 0705S posée par M. Max Brisson

   Fermeture du service médical d'urgence et de réanimation d'Orthez

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   25/05/2023
4. Question n° 0709S posée par M. Georges Patient

   Création d'un CROUS autonome en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   25/05/2023
5. Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler

   Offre de soins dans les territoires frontaliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023
6. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Examens de biologie médicale délocalisée

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   18/05/2023
7. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023
8. Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   18/05/2023
9. Question n° 0695S posée par Mme Véronique Del Fabro

   Parkings payants des centres hospitaliers universitaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   18/05/2023
10. Question n° 0664S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation des hôpitaux en Isère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    11/05/2023