Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

714 questions

  1. Question n° 24107 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 1964G posée par M. Éric Gold

    Pénurie de soignants pendant les vacances

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  3. Question n° 23896 posée par M. Patrice Joly

    Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  5. Question n° 23745 posée par Mme Marie Mercier

    Revendications des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 23762 posée par M. Daniel Laurent

    Pénurie de sages-femmes en maternité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 23785 posée par M. Pascal Allizard

    Vaccination obligatoire des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1945G posée par M. Olivier Henno

    Possible insuffisance du personnel hospitalier cet été

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 1954G posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination obligatoire des soignants

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  10. Question n° 23708 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé