Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 00266 posée par Mme Patricia Schillinger

    Droit local et médicaments génériques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 00279 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prise en charge du vaccin contre le virus HPV

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 00285 posée par M. Bernard Dussaut

    Situation de l'hospitalisation psychiatrique en Gironde

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 00331 posée par M. Bernard Fournier

    Règlement par les URCAM des aides à l'installation des professions de santé en zones déficitaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 00379 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 00393 posée par M. Gérard Dériot

    Protection sociale des veuves

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 00394 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'affiliation au régime local de sécurité sociale en Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 00397 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'accès au régime local de sécurité sociale applicables en Alsace et en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 00399 posée par M. Jean Louis Masson

    Résultats d'une étude sur le régime local de sécurité sociale applicable en Alsace et Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports