Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

278 questions

Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

Remboursement du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Question n° 08522 posée par M. Didier Guillaume

Taxe applicable depuis 2009 aux mutuelles de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/04/2009
Question n° 08595 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conditions d'ouverture du droit aux prestations en espèces pour les salariés à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/04/2009
Question n° 08388 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des cabinets de radiologie de proximité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/04/2009
Question n° 08300 posée par M. Jean Milhau

Association d'actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Question n° 08308 posée par M. Jacques Blanc

Tarification des actes de radiologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Question n° 08314 posée par M. François Patriat

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/04/2009
Question n° 0287G posée par M. Alain Vasselle

Tarif des consultations des généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/04/2009
Question n° 0504S posée par M. François Autain

Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Question n° 08145 posée par M. Jean Faure

Plafonnement des actes infirmiers de soins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009