Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 06233 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés rencontrées par les praticiens généralistes dans l'application des réglementations administratives sur les droits à remboursement

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 06236 posée par M. Michel Sergent

    Avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 06282 posée par M. Guy Fischer

    Avantage social vieillesse (ASV) des personnels paramédicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 06157 posée par M. Antoine Lefèvre

    Devenir de l'avantage social vieillesse des professions paramédicales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 06165 posée par M. Ivan Renar

    Remise en cause de l'avantage social vieillesse (ASV)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 06203 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Financement de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 06079 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 06111 posée par Mme Gisèle Printz

    Régime de retraite des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 06125 posée par Mme Annie David

    Convention Caisse primaire d'assurance maladie - Taxis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 06126 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Régime complémentaire avantage social vieillesse des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports