Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 0175G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Remboursement des cures thermales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

    Remboursements médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 05982 posée par M. Daniel Dubois

    Financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des professionnels paramédicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 06008 posée par M. Bernard Piras

    Indemnisation des victimes de l'amiante et de leur famille

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  5. Question n° 06015 posée par M. Christian Gaudin

    Professions paramédicales et avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 06026 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 06040 posée par M. René-Pierre Signé

    Non-déductibilité des cotisations aux mutuelles santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 06066 posée par M. Philippe Richert

    Déréglementation des métiers de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 05890 posée par Mme Christiane Demontès

    Avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative