Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 04307 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des soins de ville et établissements médico-sociaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 04328 posée par M. Daniel Dubois

    Durée de prise en charge des cures thermales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 04433 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des cures thermales par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 04554 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras

    Remboursement à 100 % du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 04618 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge du Synagis pour le traitement de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 04646 posée par Mme Michèle André

    Remboursement à 100 % du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04664 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des cliniques psychiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 04695 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences pour le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle des projets de désengagement du régime général des dépenses d'optique et de prothèse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 04756 posée par Mme Christiane Demontès

    Prise en charge des traitements de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative