Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

278 questions

  1. Question n° 09116 posée par M. Pierre Martin

    Permanence de la CPAM à Corbie (Somme)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  3. Question n° 08983 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Centres d'accueil parisiens de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 09031 posée par M. François Zocchetto

    Avenir des petites unités de radiologie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 08885 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Assurance complémentaire santé des anciens salariés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 08915 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de la radiographie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 08779 posée par Mme Françoise Cartron

    Accès de tous à la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

    Prise en charge du traitement de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé et des sports