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Questions avec réponses

3001 questions

1. Question n° 08077 posée par Mme Else Joseph

   Attractivité de la profession d'éducateur de rue

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   03/08/2023
2. Question n° 08101 posée par Mme Christine Herzog

   Taxes communales sur les ventes de chiens et chiots

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   03/08/2023
3. Question n° 08033 posée par M. Laurent Burgoa

   Avenir et pérennité des résidences autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   27/07/2023
4. Question n° 07875 posée par Mme Christine Herzog

   Règlement général sur la protection des données

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   20/07/2023
5. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

   OnSEXprime.fr

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   20/07/2023
6. Question n° 07943 posée par M. Jean Louis Masson

   Drone

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   20/07/2023
7. Question n° 07962 posée par M. Michel Dagbert

   Conséquences de la révision du règlement européen REACH pour l'expérimentation animale

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023
8. Question n° 07801 posée par M. Fabien Genet

   Cigarettes électroniques à usage unique

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023
9. Question n° 07806 posée par M. Ronan Le Gleut

   Aggravation dans le traitement des demandes de certificat de nationalité française

   Réponse du Ministère de la justice

   13/07/2023
10. Question n° 07807 posée par M. Fabien Genet

    Suivi psychologique des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    13/07/2023