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Questions avec réponses

146 questions

1. Question n° 0458S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Moyens du centre de traitement des documents sécurisés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

   06/04/2004
2. Question n° 0393S posée par M. Philippe Richert

   Politique étrangère française à l'égard de Cuba

   Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

   15/01/2004
3. Question n° 0368S posée par M. Michel Guerry

   Sécurité des journalistes français à l'étranger

   Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

   21/11/2003
4. Question n° 0077S posée par M. Hubert Durand-Chastel

   Libération d'Ingrid Betancourt

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   29/10/2002
5. Question n° 1011S posée par M. Alain Gournac

   Conséquences de la professionnalisation de l'armée

   Réponse du ministère : Budget

   31/01/2001
6. Question n° 1006S posée par M. Daniel Hoeffel

   Sort des instituts français en Allemagne

   Réponse du ministère : Fonction publique

   25/01/2001
7. Question n° 0875S posée par M. Daniel Hoeffel

   Situation de l'Institut français de Fribourg-en-Brisgau

   Réponse du ministère : Défense

   03/10/2000
8. Question n° 0851S posée par M. Jean Bizet

   Financement de la politique agricole commune

   Réponse du ministère : Outre-mer

   31/05/2000
9. Question n° 0629S posée par M. Jean Chérioux

   Situation au Timor oriental

   Réponse du ministère : Coopération

   28/10/1999
10. Question n° 0579S posée par M. Daniel Goulet

    Place de la France au sein du Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    02/10/1999