Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

146 questions

  1. Question n° 0035S posée par M. Aubert Garcia

    Politique de la France à l'égard du Guatemala

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 0023S posée par M. Jean Garcia

    Politique de coopération avec Cuba

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  3. Question n° 0024S posée par M. Jean Garcia

    Politique de la France à l'égard de Chypre

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  4. Question n° 0491S posée par M. Xavier de Villepin

    Mise en oeuvre du plan de paix au Cambodge

    Réponse du ministère : Francophonie

  5. Question n° 0476S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Protection sociale des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

  6. Question n° 0406S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

  7. Question n° 0373S posée par M. Robert Vizet

    Bon déroulement du référendum d'autodétermination concernant le peuple Sahraoui

    Réponse du ministère : Francophonie

  8. Question n° 0359S posée par M. Xavier de Villepin

    Position de la France face à la situation politico-militaire dans la corne de l'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

  9. Question n° 0358S posée par M. Yves Guena

    Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

    Réponse du ministère : Francophonie

  10. Question n° 0330S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Relations entre les pays arabes, Israël et la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Francophonie