Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 00335 posée par M. Jean Sauvage

    Apprentis: institution d'examen de rattrapage

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  2. Question n° 00336 posée par M. Paul Seramy

    Centres de formation d'apprentis: amélioration de la formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  3. Question n° 00342 posée par M. Louis Virapoulle

    Formation professionnelle: amélioration

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 00354 posée par M. Alfred Gerin

    Réorientation des jeunes: modalités

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  5. Question n° 00195 posée par M. Pierre Vallon

    Fonds d'assurance formation: création éventuelle

    Réponse du ministère : Commerce

  6. Question n° 02549 posée par M. Jean Cauchon

    Formation continue dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  7. Question n° 30891 posée par M. Paul Seramy

    Egalité de chances aux examens des stagiaires de formation continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  8. Question n° 30685 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Epouses des travailleurs indépendants: formation technique

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  9. Question n° 30523 posée par M. Roger Boileau

    Personnalisation de la formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  10. Question n° 30544 posée par M. Georges Lombard

    Formation professionnelle continue: contrôle de l'utilisation des fonds

    Réponse du ministère : Formation professionnelle