Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

165 questions

  1. Question n° 02802 posée par M. Louis Souvet

    Mesures pour favoriser les échanges entre les lycées professionnels et les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 01993 posée par M. Roger Husson

    Contrats de formation en alternance

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 02010 posée par M. Roger Husson

    Couturières: formation des apprenties

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02037 posée par M. Jacques Durand

    Modalités de l'insertion professionnelle des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01867 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 01609 posée par M. Louis Souvet

    Financement de la formation professionnelle des chefs d'entreprises

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 00426 posée par M. Roger Husson

    Augmentation de la durée de l'apprentissage dans le bâtiment

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 17644 posée par M. Pierre Bastie

    Formation professionnelle: politique d'adaptation à la technologie

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 16982 posée par M. Marcel Vidal

    Protection de la forêt méditerranéenne: formation de jeunes

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 16532 posée par M. Jacques Durand

    Exonération de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail