Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 25980 posée par M. Roger Poudonson

    Clercs de notaires: retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26266 posée par M. Roger Poudonson

    Prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26441 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne "Préparation à la vieillesse"

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26442 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne "la bataille pour une bonne hygiène dentaire"

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26766 posée par M. Roger Poudonson

    Ressources des handicapés non salariés: publication du décret

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 27015 posée par M. Roger Poudonson

    Mesures financières pour la formation des jeunes handicapés

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 27186 posée par M. Roger Poudonson

    Calcul des cotisations de Sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 27319 posée par M. Roger Poudonson

    Généralisation de la Sécurité sociale: application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 27347 posée par M. Roger Poudonson

    Prise en charge par la Sécurité sociale de malades mentaux: décrets

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 27466 posée par M. Roger Poudonson

    Titre- vacances

    Réponse du ministère : Santé