Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8829 questions

  1. Question n° 26679 posée par M. André Bohl

    Lutte contre la drogue: suite réservé au rapport de la commission d'études

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26681 posée par M. Jean Cauchon

    Lutte contre la drogue: enseignement de la toxicologie

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26686 posée par M. Henri Freville

    Lutte contre la drogue: création d'une délégation auprès du Premier ministre

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26687 posée par M. Louis Jung

    Assurances maladie et maternité: personnes vivant maritalement avec un assuré

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26697 posée par M. Georges Treille

    Lutte contre la drogue: bureau de liaison départemental et commission consultative

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 26699 posée par M. Pierre Vallon

    IMS: régime de vacances des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 26702 posée par M. Michel Crucis

    Régimes d'assurance des ministres des cultes: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 26716 posée par M. Jean Ooghe

    Modernisation et extension de l'hôpital de Juvisy

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 26717 posée par M. Pierre Gamboa

    Modernisation et extension de l'hôpital de Juvisy

    Réponse du ministère : Santé