Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
8829 questions
-
Question n° 26153 posée par M. Louis Longequeue
Dialysés à domicile: indemnité pour "tierce personne"
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26154 posée par M. Michel Giraud
Aides ménagères: charge pour les collectivités locales
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26169 posée par M. Jean Colin
Hôpital de Corbeil: modernisation
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26184 posée par M. Charles Zwickert
Toxicomanes: mode de traitement
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26187 posée par M. Georges Treille
Poitou-Charentes: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26193 posée par M. André Rabineau
Auvergne: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26197 posée par M. Louis Le Montagner
Pensions de réversion: rétroactivité d'une loi sociale
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 26206 posée par M. Jean Chérioux
Centres de formation des travailleuses familiales: réévaluation des ressources
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26224 posée par M. Kléber Malécot
Centre: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 26233 posée par M. Charles de Cuttoli
Situation au regard de la sécurité sociale des conjoints des travailleurs salariés à l'étranger
Réponse du ministère : Santé