Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8829 questions

  1. Question n° 26153 posée par M. Louis Longequeue

    Dialysés à domicile: indemnité pour "tierce personne"

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26154 posée par M. Michel Giraud

    Aides ménagères: charge pour les collectivités locales

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26169 posée par M. Jean Colin

    Hôpital de Corbeil: modernisation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26184 posée par M. Charles Zwickert

    Toxicomanes: mode de traitement

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26187 posée par M. Georges Treille

    Poitou-Charentes: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 26193 posée par M. André Rabineau

    Auvergne: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 26197 posée par M. Louis Le Montagner

    Pensions de réversion: rétroactivité d'une loi sociale

    Réponse du ministère : Budget

  8. Question n° 26206 posée par M. Jean Chérioux

    Centres de formation des travailleuses familiales: réévaluation des ressources

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 26224 posée par M. Kléber Malécot

    Centre: prise en charge des aides ménagères par les caisses de retraite

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 26233 posée par M. Charles de Cuttoli

    Situation au regard de la sécurité sociale des conjoints des travailleurs salariés à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé