Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0007G posée par M. Paul Blanc

Sanctions collectives contre les médecins

Réponse du ministère : Santé

24/01/1997
Question n° 0006G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Incitation à la cession d'activité des médecins

Réponse du ministère : Santé

07/02/1997
Question n° 0016G posée par M. Jean-Pierre Camoin

Principes de la convention médicale

Réponse du ministère : Santé

21/03/1997
Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Compensation des charges liées à la visite préanesthésique

Réponse du ministère : Santé

24/04/1998
Question n° 0030G posée par M. Jean Huchon

Conditions de travail des anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

06/11/1998
Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

Pénurie de praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/12/1998
Question n° 0332G posée par M. Dominique Leclerc

Grève des internes des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

28/04/2000
Question n° 0020G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Problème des assurances en matière médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/10/2002
Question n° 0049G posée par M. Laurent Béteille

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/12/2002
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007