Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02159 posée par M. René Tinant

    Procédures d'attribution d'appareillages aux handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02293 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Bilan d'application de la loi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02433 posée par M. Paul Guillard

    Conditions de versement du complément de rémunération aux personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02476 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réinsertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0787S posée par M. Georges Mouly

    Insertion professionnelle des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

  6. Question n° 0084S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Situation des personnes handicapées en situation de grande dépendance vivant à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la famille

  7. Question n° 0308S posée par M. Paul Natali

    Situation des travailleurs handicapés domiciliés en Corse

    Réponse du Ministère délégué à la famille

  8. Question n° 0350S posée par M. Simon Sutour

    Manque de structures d'accueil pour les personnes handicapées en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  9. Question n° 0350S posée par M. Michel Houel

    Maladie rare et reconnaissance de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  10. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports