Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 31248 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Personnes âgées: problèmes posés par leur hospitalisation

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 03647 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Contrats emplois-solidarité entre l'Etat et les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Cumul de congés pour les conjoints d'agents hospitaliers originaires des DOM

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 0331S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Installation du Centre national de santé dans les locaux de l'hôpital Saint-Maurice

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 17121 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Montant du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 24386 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des aides-soignants(es)

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 14208 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 14325 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement des services de physique médicale

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 17998 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Services de réanimation polyvalente du centre hospitalier de Montmorency

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 01265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Composition de l'agence régionale de l'hospitalisation d'Ile-de-France

    Réponse du ministère : Santé