Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 08120 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Fermeture partielle du service des urgences pédiatriques de l'hôpital Necker-Enfants malades (Paris 15e) pendant l'été 2003

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 07193 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Budgets exécutoires 2003 des établissements hospitaliers du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 06956 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accueil des grands brûlés en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 06957 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'hôpital Goüin, à Clichy

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  5. Question n° 06143 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prévention et traitement des accidents cardio-vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  6. Question n° 04129 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revendications des cadres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  7. Question n° 03971 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de fermeture de l'hôpital Goüin, à Clichy

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  8. Question n° 03677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des hôpitaux franciliens

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  9. Question n° 02866 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des nouveaux-nés dans les centres de néonatalogie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  10. Question n° 02869 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Lutte contre les infections nosocomiales dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées