Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 12646 posée par M. Marcel Vidal

    Difficultés rencontrées par les services d'urgences des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  2. Question n° 09326 posée par M. Marcel Vidal

    Devenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 08745 posée par M. Marcel Vidal

    Politique du médicament au sein des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de modernisation du CHRU de Montpellier

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  5. Question n° 17270 posée par M. Marcel Vidal

    Autorisation administrative à exercer dans un hôpital local pour les médecins

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 01831 posée par M. Marcel Vidal

    Restriction du budget des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 19615 posée par M. Marcel Vidal

    Services de cardiologie du centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 19616 posée par M. Marcel Vidal

    Hôpitaux: coordination du service public et des avantages sociaux

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 14106 posée par M. Marcel Vidal

    Unités hospitalières: conditions d'accueil

    Réponse du ministère : Santé