Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1022 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

703 questions

  1. Question n° 01828 posée par M. Paul Guillard

    Centres de soins: tarifs

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00011 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de soins: tarifs

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 00903 posée par M. Christian Poncelet

    Personnels des DDASS: modification du statut

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 01207 posée par M. Marcel Gargar

    Médecins hospitaliers publics: retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 01387 posée par M. Emile Durieux

    Nord-Pas-de-Calais: besoins médicaux et hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 01537 posée par M. Francis Palmero

    Statut du clinicat: réforme

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 02105 posée par M. Jean Cluzel

    Formation en épidémiologie des médecins

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 02119 posée par M. Raymond Soucaret

    Projets du gouvernement en matière de santé

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 02162 posée par M. Auguste Chupin

    Médecins épidémiologistes: création de postes

    Réponse du ministère : Santé