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Questions avec réponses

9410 questions

1. Question n° 26494 posée par M. Michel Miroudot

   Artisans: régime de retraite complémentaire obligatoire

   Réponse du ministère : Santé

   26/05/1978
2. Question n° 26495 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

   Convention sociale avec la Suède: date de signature

   Réponse du ministère : Santé

   26/05/1978
3. Question n° 26500 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

   Principales causes d'alcoolisme

   Réponse du ministère : Santé

   26/05/1978
4. Question n° 26504 posée par M. Marcel Fortier

   Vaccins: remboursement par la sécurité sociale

   Réponse du ministère : Santé

   27/05/1978
5. Question n° 26505 posée par M. Marcel Fortier

   Centres sociaux: frais d'aide ménagère à domicile

   Réponse du ministère : Santé

   27/05/1978
6. Question n° 26518 posée par M. Bernard Michel Hugo

   Hôpitaux de la Villedieu (Yvelines)

   Réponse du ministère : Santé

   31/05/1978
7. Question n° 26538 posée par M. Jean Cauchon

   Hôpitaux: octroi de l'indemnité de sujétion spéciale aux personnels administratifs et techniques

   Réponse du ministère : Santé

   31/05/1978
8. Question n° 26547 posée par M. Claude Fuzier

   Lampes à bronzer: danger

   Réponse du ministère : Santé

   31/05/1978
9. Question n° 26553 posée par M. Henri Caillavet

   Personnes ayant cotisé à divers régimes: liquidation de la pension de retraite

   Réponse du ministère : Santé

   02/06/1978
10. Question n° 26559 posée par M. Jacques Coudert

    Handicapés: respect de l'obligation d'aménagement des établissements publics

    Réponse du ministère : Santé

    02/06/1978