Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

221 questions

  1. Question n° 01672 posée par M. Pierre Vallon

    Etudes de musicologie: dispersion

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 01616 posée par M. Jean Puech

    Assistants non titulaires des universités services complémentaires

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 01503 posée par M. Marcel Gargar

    Création d'un centre de formation professionnelle des avocats Guadeloupe-Guyane-Martinique

    Réponse du ministère : Justice

  4. Question n° 01529 posée par M. Tony Larue

    Deuxième année de pharmacie à Rouen: effectif des étudiants admis

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 01413 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maîtres-assistants coopérants: promotions

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 01264 posée par M. Roger Boileau

    Cycles de formation des généralistes et des spécialistes: conditions d'accès

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 01265 posée par M. Roger Boileau

    Fonctions de pharmacien et de biologiste des hôpitaux: cumul

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 01169 posée par M. Jean Lecanuet

    Cycle préparatoire aux concours internes d'entrée à l'école normale d'administration: équivalence

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 01128 posée par M. Charles de Cuttoli

    Avancement des professeurs d'université détachés en coopération

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 01054 posée par M. Philippe Madrelle

    Création d'un centre régional universitaire d'informatique

    Réponse du ministère : Universités