Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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317 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

221 questions

  1. Question n° 34850 posée par M. Jacques Mossion

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 34768 posée par M. Marcel Rudloff

    Etudes médicales: orientation des étudiants

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 34736 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Titularisation d'un maître assistant de l'université de Lille-III (cas particulier)

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 34598 posée par M. René Chazelle

    Limitation de l'accueil des étudiants étrangers: conséquences sur la culture française

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 34599 posée par M. René Chazelle

    Français de l'étranger: accueil universitaire

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 34600 posée par M. René Chazelle

    Elaboration de la carte universitaire: état des travaux

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 34601 posée par M. René Chazelle

    Résorption des personnels hors statut du ministère des universités

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 34602 posée par M. René Chazelle

    Bibliothèque nationale: état d'avancement de la rénovation des collections

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 34604 posée par M. René Chazelle

    Rénovation du muséum d'histoire naturelle: bilan des travaux

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 34605 posée par M. René Chazelle

    Redéfinition de l'aide sociale aux étudiants

    Réponse du ministère : Universités