Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0122A posée par M. Louis Minetti

    Politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Équipement

  2. Question n° 0147A posée par M. Roger Boileau

    Politique d'implantation industrielle et d'équipement de la Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0148A posée par M. Rémi Herment

    Situation de la sidérurgie en Meuse

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0141A posée par M. Claude Prouvoyeur

    Conditions de mise en oeuvre des projets de reconversion

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 0135A posée par M. Pierre Matraja

    Fermeture de l'usine Ugine-Acier de Fos-sur-Mer

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0128A posée par M. Paul Souffrin

    Conséquences pour la Lorraine de l'application du plan acier

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 0126A posée par M. Roger Husson

    Situation industrielle en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 0124A posée par M. Louis Minetti

    Fermeture de l'usine Ugine-aciers de Fos-sur-mer

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0117A posée par M. Hubert Martin

    Critères retenus pour la mise au point du plan de restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0116A posée par M. Claude Huriet

    Situation des sidérurgistes de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du ministère : Industrie