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1708 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
912 questions
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Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle
Epidémie de légionellose
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait
Politique nationale de lutte contre les drogues illicites
Réponse du Ministère délégué à la famille
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Question n° 0022A posée par M. Jacques Valade
Diffusion de la culture scientifique et technique
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 0021A posée par M. Jacques Oudin
Politique des transports
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
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Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher
Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
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Question n° 0015A posée par M. Gérard Larcher
Avenir des services publics
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
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Question n° 0016A posée par M. Gérard César
Réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 0011A posée par M. Pierre André
Zones franches urbaines
Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
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Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Politique du sport
Réponse du Ministère des sports