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Questions avec réponses

912 questions

1. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

   Epidémie de légionellose

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2004
2. Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait

   Politique nationale de lutte contre les drogues illicites

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   16/12/2003
3. Question n° 0022A posée par M. Jacques Valade

   Diffusion de la culture scientifique et technique

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   11/12/2003
4. Question n° 0021A posée par M. Jacques Oudin

   Politique des transports

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   30/10/2003
5. Question n° 0020A posée par M. Gérard Larcher

   Perspectives des négociations à venir au sein de l'Organisation mondiale du commerce

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2003
6. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

   Organismes génétiquement modifiés

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   06/06/2003
7. Question n° 0015A posée par M. Gérard Larcher

   Avenir des services publics

   Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

   30/04/2003
8. Question n° 0016A posée par M. Gérard César

   Réforme de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   30/04/2003
9. Question n° 0011A posée par M. Pierre André

   Zones franches urbaines

   Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

   12/02/2003
10. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique du sport

    Réponse du Ministère des sports

    05/02/2003