Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3608 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

3096 questions

  1. Question n° 00936 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de la femme dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

  2. Question n° 01155 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: égalité professionnelle

    Réponse du ministère : Fonction publique

  3. Question n° 01421 posée par M. Bernard Lemarié

    Concours administratifs pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Fonction publique

  4. Question n° 01462 posée par M. Jean Cauchon

    Anciens combattants d'Afrique du Nord: postes nouveaux dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

  5. Question n° 01920 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Année sabbatique: organisation

    Réponse du ministère : Fonction publique

  6. Question n° 01938 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonction publique: travail à temps partiel

    Réponse du ministère : Fonction publique

  7. Question n° 02175 posée par M. Pierre Vallon

    Fonction publique: refonte de la ligne indiciaire

    Réponse du ministère : Fonction publique

  8. Question n° 02176 posée par M. Pierre Vallon

    Revendications des retraités de la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

  9. Question n° 02205 posée par M. Roland Courteau

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

  10. Question n° 02587 posée par M. Rémi Herment

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Économie