Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 02387 posée par Mme Jocelyne Guidez

Proposition de rendre l'autoroute A10 gratuite

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 06298 posée par M. Jean-Noël Guérini

Causes de l'infertilité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/07/2018
Pertinence
Question n° 30449 posée par M. Michel Doublet

Conséquences de l'utilisation d'armes contenant de l'uranium appauvri

Réponse du ministère : Défense

18/01/2001
Pertinence
Question n° 33708 posée par M. Louis de Broissia

Enquête épidémiologique sur les conséquences sanitaires de Tchernobyl

Réponse du ministère : Santé

14/06/2001
Pertinence
Question n° 06637 posée par M. Roland Courteau

Conduites en plomb dans les immeubles anciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0621S posée par Mme Marie-France Beaufils

Pour une amélioration de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

31/10/2013
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06324 posée par M. Philippe Madrelle

Teneur en plomb dans l'eau

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06202 posée par Mme Gisèle Printz

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06163 posée par M. Alain Milon

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence