Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0021G posée par Mme Guylène Pantel

    Zéro artificialisation nette

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0022G posée par M. Ronan Dantec

    Adaptation de notre territoire au changement climatique et à la canicule

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0071G posée par M. Éric Gold

    Dispositif MaPrimeRénov'

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0079G posée par M. Philippe Tabarot

    Déploiement des zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0148G posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Pollution du fleuve Tavignanu par un stockage de déchets en Corse

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0179G posée par M. Joël Guerriau

    « Larmes de sirène »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0217G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Fonds vert

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0230G posée par M. Éric Gold

    Difficultés d'application de certains dispositifs de transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0252G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Restauration des cours d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0289G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne