Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

  1. Question n° 1117S posée par Mme Mireille Jouve

    Sécurité du réseau SNCF en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08776 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02508 posée par M. Jean Garcia

    Sécurité des rames de RER et de métro

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08774 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13240 posée par M. Jacques Oudin

    Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé et établissements sanitaires de cancérologie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0019G posée par Mme Nicole Duranton

    Bilan de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02960 posée par M. Michel Doublet

    Infections nosocomiales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01764 posée par M. Jacques Mossion

    Enseignement: diffusion de l'information économique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05674 posée par M. Pierre Charon

    Rapport annuel du Comité éthique et scientifique de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03018 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problème de l'alimentation en milieu hospitalier

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible