Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 19650 posée par M. Michel Sergent

    Financement du recyclage des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20000 posée par M. Simon Sutour

    Coût du recyclage des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09946 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Activités de collecte et de tri des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23699 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Diminution des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01261 posée par M. Jean-Claude Carle

    Contrats de reprise des matériaux recyclables issus de la collecte sélective

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25932 posée par M. Patrick Kanner

    Point de collecte de déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07323 posée par M. Roland Courteau

    Point de collecte de déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02905 posée par M. Ivan Renar

    Recyclage des briques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03082 posée par Mme Christiane Demontès

    Tri des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08385 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Financement de la prise en charge des coûts de collecte et de traitement des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible