Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 16305 posée par M. Jean-Marie Janssens

Valorisation du patrimoine hydraulique des rivières françaises

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16346 posée par Mme Nathalie Goulet

Protection des ouvrages hydrauliques, défense du patrimoine rural

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau

Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14382 posée par M. Jean-Marie Janssens

Préservation et sauvegarde des moulins à eau

Réponse du Ministère de la transition écologique

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14142 posée par M. Édouard Courtial

Dispositions applicables derrière les digues

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13948 posée par M. Olivier Paccaud

Politique de gestion du risque d'inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13774 posée par M. Éric Gold

Transfert de la compétence « eaux pluviales »

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13512 posée par M. Gérard Dériot

Développement de la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13246 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12956 posée par Mme Viviane Artigalas

Financement des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence