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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

   Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa

   Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 19644 posée par M. François Bonhomme

   Activités de pêche de loisir et confinement

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   17/12/2020

   Pertinence

4. Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau

   Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   30/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 02373 posée par M. Alain Fauconnier

   Absence de la FNPF lors de la conférence environnementale

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/10/2012

   Pertinence

6. Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet

   Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/09/2012

   Pertinence

7. Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   20/09/2012

   Pertinence

8. Question n° 14951 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Décret n° 2010-947 du 25 août 2010 portant désignation des associations et fondations agissant dans le domaine de la protection de la nature et de l'environnement appelées à siéger au CESE

   Réponse du Premier ministre

   02/09/2010

   Pertinence

9. Question n° 11789 posée par M. Jean Louis Masson

   Durée des mandats des dirigeants des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   21/01/2010

   Pertinence

10. Question n° 09678 posée par M. Jean Louis Masson

    Durée des locations des droits de pêche de l'État

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    16/07/2009

    Pertinence