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Questions avec réponses

446 questions

1. Question n° 21977 posée par Mme Sandrine Hurel

   Inquiétudes des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/03/2006

   Pertinence

2. Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau

   Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   30/05/2013

   Pertinence

3. Question n° 05532 posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Élaboration des plans départementaux de protection du milieu aquatique et de gestion des ressources piscicoles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   07/06/2018

   Pertinence

4. Question n° 16920 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Redevance pour la protection du milieu aquatique

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   31/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 15740 posée par M. Alain Houpert

   Pénalisation des maires ruraux en application de la loi sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   28/10/2010

   Pertinence

6. Question n° 18748 posée par M. Hervé Maurey

   Charte des moulins pour la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   12/11/2015

   Pertinence

7. Question n° 08701 posée par M. Alain Chatillon

   Compétence de gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations et sécabilité

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   07/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 00402 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Dispositions relatives à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   13/07/2017

   Pertinence

9. Question n° 22509 posée par M. Jean-François Rapin

   Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   30/06/2016

   Pertinence

10. Question n° 21168 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    01/12/2011

    Pertinence