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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
335 questions
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Question n° 00004 posée par M. Jean-Noël Guérini
Scarabée japonais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00184 posée par Mme Patricia Schillinger
Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2108G posée par M. André Guiol
Arrêté sur les abeilles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 25039 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Intentions du Gouvernement à la suite de la publication du rapport « Pesticides et effets sur la santé »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Qualité de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 24468 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Qualité de l'eau et responsabilité des collectivités territoriales gestionnaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1704S posée par M. Joël Labbé
Décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22908 posée par M. Bruno Sido
Cours d'eau de type « bonnes conditions agricoles et environnementales »
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 21828 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Adaptation « plan pollinisateurs »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence