Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

498 questions

Question n° 17459 posée par M. Bernard Fournier

Développement de la filière du biogaz

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011
Question n° 17470 posée par M. Jean-Claude Frécon

Valorisation du biogaz

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/03/2011
Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/02/2011
Question n° 17318 posée par M. Claude Bérit-Débat

Inquiétudes pour la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/02/2011
Question n° 17370 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation des communes victimes d'affaissements miniers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/02/2011
Question n° 1207S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/02/2011
Question n° 17175 posée par Mme Renée Nicoux

Publication des nouveaux tarifs de rachat de l'électricité produite à partir de la biomasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

17/02/2011
Question n° 1200S posée par M. Michel Teston

Exploitation du gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Question n° 17132 posée par M. Jean-Marc Pastor

Gaz de schiste

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/02/2011
Question n° 17138 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la suppression du bonus accordé au gaz de pétrole liquéfié

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/02/2011