Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 14996 posée par M. Roland Courteau

Indexation du prix du gaz

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

09/09/2010
Question n° 13020 posée par M. Roland Courteau

Taux de crédit d'impôt pour les chaudières

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/04/2010
Question n° 12365 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

04/03/2010
Question n° 09828 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs d'EDF

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/07/2009
Question n° 08956 posée par M. Roland Courteau

Sécurisation des réseaux de transport et de distribution de l'électricité

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

04/06/2009
Question n° 07808 posée par M. Roland Courteau

Montant des factures de gaz et d'électricité des fournisseurs autres qu'EDF et GDF Suez

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

12/03/2009
Question n° 07745 posée par M. Roland Courteau

Conséquences pour les serristes du prix du gaz

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/03/2009
Question n° 07289 posée par M. Roland Courteau

Coupures d'électricité causées par la tempête du 24 janvier 2009

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/02/2009
Question n° 06950 posée par M. Roland Courteau

Prix des énergies et notamment celui du gaz

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

08/01/2009
Question n° 06623 posée par M. Roland Courteau

Installations photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

11/12/2008