Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

261 questions

  1. Question n° 0349S posée par M. Francis Grignon

    Hausse des prix du bois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  2. Question n° 06390 posée par M. Philippe Richert

    Mode de chauffage et aide à la cuve

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 05985 posée par M. Yves Détraigne

    Prix des carburants à la pompe

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 05614 posée par Mme Michèle André

    Taxation des sur-bénéfices des sociétés pétrolières

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 05653 posée par M. Michel Charasse

    Aides financières aux particuliers pour l'achat d'énergie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  6. Question n° 05292 posée par M. Marcel Rainaud

    Augmentation de la facture énergétique des ménages

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  7. Question n° 05056 posée par M. Gérard Le Cam

    Traitement fiscal différencié concernant les pompes à chaleur

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  8. Question n° 05087 posée par M. Roland Courteau

    Répercussion de l'augmentation du carburant chez les ambulanciers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 04981 posée par M. Gérard Miquel

    Reconduction du remboursement de la TIPP aux entrepreneurs de travaux agricoles pour l'année 2008

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  10. Question n° 04941 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des dépenses énergétiques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi