Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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195 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

173 questions

Question n° 07353 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/06/2023
Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

Dossiers « prime énergie EDF »

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/05/2023
Question n° 06213 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

06/04/2023
Question n° 05460 posée par M. Jean Louis Masson

Dossiers « prime énergie EDF »

Réponse du Ministère de la transition énergétique

23/02/2023
Question n° 04656 posée par M. Jean Louis Masson

Contrats de fourniture d'énergie adaptés à la colocation

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

05/01/2023
Question n° 03993 posée par M. Jean Louis Masson

Politique énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

24/11/2022
Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

10/11/2022
Question n° 03755 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

10/11/2022
Question n° 02103 posée par M. Jean Louis Masson

Politique énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Question n° 01844 posée par M. Jean Louis Masson

Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/07/2022